Visa Waiver Program

Le Visa Waiver Program

Le ministère américain de la Sécurité intérieure, ou Department of Homeland Security, a introduit le Visa Waiver Program (VWP), le programme d’exemption de visa en vue de faciliter l'entrée aux États-Unis aux voyageurs de certaines nationalités. Le VWP permet aux voyageurs qui se rendent aux États-Unis de demander une autorisation de voyage ESTA, ce qui leur évite de devoir demander un visa pour les États-Unis. La procédure de demande d’ESTA USA est plus rapide, plus simple et moins onéreuse que la demande de visa pour être admis aux États-Unis.

Le Visa Waiver Program et l’ESTA USA

L'obligation de demander un ESTA USA avant de partir pour les États-Unis a été introduite en 2009. Cependant, le Visa Waiver Program existe depuis 1986. Jusqu'en 2009, le contrôle des passagers, réalisé dans le cadre du programme d'exemption de visa, consistait en un contrôle effectué à l'aide du formulaire vert I-94W, qui était distribué sur les vols à destination des États-Unis. À l'arrivée aux États-Unis, des douaniers effectuaient le contrôle des passagers et de leur formulaire I-94W.

Les attentats terroristes sur le World Trade Center ont entraîné un renforcement des contrôles, qui s’effectuent désormais pendant l’intégralité du séjour du voyageur/de l’arrivée au départ du voyageur. En effet, les terroristes ont démontré que des dommages pouvaient être infligés avant même le passage des douanes. À la suite des événements du 11 septembre 2001, la 9/11 Commission Act (la loi sur la Commission du 11 septembre) a donc été adoptée. Cette mesure exige un contrôle individuel de tous les voyageurs à destination des États-Unis avant qu'ils ne puissent embarquer dans un avion ou sur un bateau en partance pour ce pays. La demande de visa étant une procédure relativement longue, le ministère américain de la Sécurité intérieure, ou Department of Homeland Security, a décidé d'introduire un nouveau système automatisé : l'ESTA (Electronic System for Travel Authorization). Dans la mesure où une autorisation de voyage ESTA peut être demandée en ligne, l'impact de ce contrôle de sécurité reste limité.

Vol vers les États-Unis

Admission et contrôles

L'admission des voyageurs aux États-Unis dans le cadre du programme d'exemption de visa comporte deux contrôles : un contrôle automatique avant le départ et un contrôle manuel à l'arrivée.

Premier contrôle : avant le départ

Tout d'abord, les voyageurs doivent être en possession d'une autorisation de voyage ESTA obtenue dans le cadre du Visa Waiver Program, d'un visa ou d'un passeport américain. Le Department of Homeland Security a conclu des accords avec pratiquement toutes les compagnies aériennes qui proposent des vols vers les États-Unis. Ces accords prévoient notamment le contrôle des passagers afin de s'assurer qu'ils sont en possession d'un ESTA USA valide et qu’ils ont approuvé la déclaration ESTA. Avant l’embarquement des passagers, les compagnies aériennes vérifient, en scannant le passeport de chaque passager, qu'il existe bien un lien numérique entre le numéro de passeport et l'ESTA USA qui a lui est attribué. Les passagers qui tentent de prendre l'avion sans ESTA USA, visa ou passeport américain se voient refuser l'embarquement par la compagnie aérienne avant le départ.

Deuxième contrôle : à l’arrivée

Dès l'arrivée des vols et des bateaux aux États-Unis, tous les passagers sont contrôlés par des agents de l’U.S. Customs and Border Protection. Bien que toute personne arrivant outre-Atlantique ait déjà fait l'objet d'un contrôle pour vérifier qu'elle est en possession d'une autorisation de voyage valide (ESTA, visa ou passeport américain), il est possible que des voyageurs se voient refuser l'entrée sur le territoire américain. Cela ne se produit que si le service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis soupçonne qu'un voyageur présente une menace pour le maintien de l'ordre ou la sécurité des États-Unis ou de ses résidents. Une fois le deuxième contrôle effectué, les voyageurs bénéficiant du programme d'exemption de visa peuvent fouler le sol américain.